J.O. 240 du 16 octobre 2007
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 4 octobre 2007 portant nomination (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)
NOR : AGRS0765340A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 4 octobre 2007, Mme Pascale Humbert, ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est nommée directrice départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs à compter du 5 novembre 2007, en remplacement de M. Roland Renoult, appelé à d'autres fonctions.